Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site qurbaniya.fr est édité par la société Y&Y, exploitant la marque commerciale Qurbaniya :

• Raison sociale : Y&Y
• Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
• Capital social : 1 €
• Siège social : 47 Avenue du President Allende, 91300 Massy, France
• RCS : Evry 105 127 153
• SIREN : 105 127 153
• SIRET (siège) : 10512715300010
• Code APE : 4791B
• TVA intracommunautaire : FR 36 105 127 153
• Président : Youness Mohamed EL YACOUBI
• Email : support@qurbaniya.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Youness Mohamed EL YACOUBI, en sa qualité de Président de la société Y&Y.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, structure) sont la propriété exclusive de Y&Y ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. La marque Qurbaniya et le logo associé sont la propriété exclusive de Y&Y. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter l'équipe à l'adresse support@qurbaniya.fr.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant :

• CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
• 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
• Site : https://www.cm2c.net
• Déclarer un litige : https://cm2c.net/declarer-un-litige.php

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.