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1. Éditeur du site

Le site qurbaniya.fr est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : nom légal de la SAS]
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : [À COMPLÉTER : montant en euros]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège]
• RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation et numéro]
• SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
• TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro si applicable]
• Président : [À COMPLÉTER : nom du président / dirigeant]
• Email : support@qurbaniya.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom], en qualité de président de la société éditrice.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, structure) sont la propriété exclusive de Qurbaniya ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter l'équipe à l'adresse support@qurbaniya.fr.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation :

• [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.